{"id":3614,"date":"2021-08-07T10:06:39","date_gmt":"2021-08-07T08:06:39","guid":{"rendered":"http:\/\/demainlargentiere.fr\/?page_id=3614"},"modified":"2021-08-17T14:41:31","modified_gmt":"2021-08-17T12:41:31","slug":"cm-du-09-aout-2021-quelles-subventions-2021-pour-les-associations-vers-une-convention-epora-pour-lilot-st-vincent","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/demainlargentiere.fr\/index.php\/cm-du-09-aout-2021-quelles-subventions-2021-pour-les-associations-vers-une-convention-epora-pour-lilot-st-vincent\/","title":{"rendered":"CM du 09 ao\u00fbt 2021 – Quelles subventions 2021 pour les associations ? Vers une convention EPORA pour l’ilot St Vincent ?"},"content":{"rendered":"\n
\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Nos prises de paroles \"Picto et les votes \"Picto<\/h4>\n\n\n\n

Bient\u00f4t le nouveau site www.largentiere.fr<\/strong> et un bulletin municipal<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Avant le conseil, pr\u00e9sent\u00e9 par Mme H\u00e9l\u00e8ne BARBOLOSI en avant-premi\u00e8re, doit \u00eatre mis en \u0153uvre avant fin ao\u00fbt, une nouvelle pr\u00e9sentation de l’ensemble du site ainsi que le bulletin municipal qui sera envoy\u00e9 aux habitants en principe fin ao\u00fbt.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9quipe majoritaire, conform\u00e9ment \u00e0 la loi mais \u00e0 minima nous laisse un encart de 50 mots dans ce bulletin<\/strong> pour que nous puissions exprimer nos id\u00e9es et nos propositions. Nous faisons remarquer \u00e0 la majorit\u00e9 que si peu d’espace ne nous permet pas de nous exprimer, \u00ab c\u2019est l\u2019\u00e9quivalent d\u2019un texto ! <\/strong>\u00bb comme le souligne M. Jean-Philippe SMADJA, or nous avons beaucoup de propositions \u00e0 faire pour am\u00e9liorer la vie et la ville de Largenti\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Pour rappel, en vertu de l\u2019article L2121-27-1 du CGCT<\/u>, nous avons demand\u00e9 l\u2019espace qui est r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 l\u2019expression des conseillers d\u2019opposition sur TOUS les supports \u00ab d\u2019informations g\u00e9n\u00e9rales, sur les r\u00e9alisations et sur la gestion du conseil municipal \u00bb diffus\u00e9es par la commune, \u00e0 plusieurs reprises (27 juillet 2020 avec un rappel le 22 octobre 2020 et un nouveau rappel le 29.01.2021 ). Un droit qui est toujours bafou\u00e9 car m\u00eame le r\u00e8glement int\u00e9rieur est plus restrictif que le CGCT lui-m\u00eame, ce qui n’est pas l\u00e9gal, en notant l’acc\u00e8s \u00e0 la newsletter seulement (dont la limite de mots n’est pas indiqu\u00e9e de surcro\u00eet!).  Malgr\u00e9 ces demandes successives, nous n’avons toujours pas d’acc\u00e8s aux espaces qui devraient nous \u00eatre r\u00e9serv\u00e9s. Sur les espaces num\u00e9riques cela pourrait aller vite (site de la Mairie et page FB)<\/u><\/em> De plus sachez que : selon le principe de la libert\u00e9 d\u2019expression \u00ab\u00a0sans diffamation, injure ou incitation \u00e0 la haine ou \u00e0 la violence (loi sur la libert\u00e9 de la presse), aucune tribune ne peut \u00eatre censur\u00e9e en tout ou partie par le Maire qui a l\u2019obligation de les publier.\u00a0\u00bb<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n

ORDRE DU JOUR<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Convention d’\u00e9tude et de veille fonci\u00e8re avec EPORA<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Cette convention doit \u00eatre sign\u00e9e entre la commune de Largenti\u00e8re, la communaut\u00e9 de commune du Val de Ligne et Epora. La Commune est la collectivit\u00e9 garante du rachat des biens. La Communaut\u00e9 de Communes est la collectivit\u00e9 partenaire. Madame ANJOLRAS nous fait part du contenu de cette convention que le CM doit signer. Il s’agit d’ une \u00e9tude qui doit \u00eatre faite par EPORA pour la r\u00e9habilitation de l\u2019\u00eelot Saint Vincent.   <\/p>\n\n\n\n

Epora est \u00ab l\u2019Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rh\u00f4ne Alpes \u00bb qui est comp\u00e9tent pour proc\u00e9der \u00e0 des acquisitions immobili\u00e8res et fonci\u00e8res de nature \u00e0 faciliter l’am\u00e9nagement de celles ci. EPORA est ainsi habilit\u00e9 \u00e0 effectuer les \u00e9tudes et travaux n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019accomplissement de ces am\u00e9nagements et le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00e0 participer \u00e0 leur financement. La pr\u00e9sente convention a pour objet de d\u00e9finir les obligations de chacune des parties dans le cadre de la coop\u00e9ration qui est institu\u00e9e pour la r\u00e9alisation du projet d’am\u00e9nagement de la collectivit\u00e9. Cette convention \u00e0 notre avis engage la commune dans un processus important puisque nous signons en m\u00eame temps la convention d’\u00e9tudes, les m\u00e9thodes d’organisation des acquisitions des b\u00e2timents, des travaux de r\u00e9habilitation et la revente des logements r\u00e9habilit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

L’\u00e9quipe de Demain Largenti\u00e8re pose la question des limites de notre signature et madame Anjolras ainsi que monsieur Thierry Toulouse nous expliquent que nous ne nous engageons que sur le fait de r\u00e9aliser une \u00e9tude afin de d\u00e9finir avec les collectivit\u00e9s un projet d’ensemble de r\u00e9am\u00e9nagement de l\u2019\u00eelot Saint Vincent (d\u00e9molition, am\u00e9nagements des espaces publics, r\u00e9habilitations, etc.). Mais pour nous l’engagement va plus loin puisque :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab La pr\u00e9sente convention a pour objet de d\u00e9finir les obligations de chacune des parties dans le cadre de la coop\u00e9ration qui est institu\u00e9e pour la r\u00e9alisation du projet d’am\u00e9nagement de la collectivit\u00e9. Elle se d\u00e9compose en deux parties compl\u00e9mentaires,les Clauses Particuli\u00e8res qui recensent l’ensemble des \u00e9l\u00e9ments techniques et financiers directement reli\u00e9s au projet de la collectivit\u00e9, les Clauses G\u00e9n\u00e9rales qui d\u00e9crivent les modalit\u00e9s d’action d’ EPORA vis-\u00e0-vis de ses cocontractants pour concourir \u00e0 la r\u00e9alisation de ce projet. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Par contre l’\u00e9quipe municipale peut refuser les conclusions de cette \u00e9tude si il lui semble qu’elle ne correspond pas aux attentes de la commune ou que le prix des acquisitions est trop \u00e9lev\u00e9. Apr\u00e8s d\u00e9lib\u00e9ration le CM vote par 1 abstention pour la signature de cette convention tripartite. <\/p>\n\n\n\n

March\u00e9 n\u00b003 : Parking S\u00e9gali\u00e8re de la cit\u00e9 scolaire<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

<\/strong>Pour les travaux de ce parking, un appel d’offre a \u00e9t\u00e9 fait par la mairie dans le cadre des march\u00e9s publics. La commission d’appel d’offres a choisi l’entreprise SATP\/Manent pour un montant de 282439 TTC. Pour information, ce parking offrira 47 places de stationnement. Apr\u00e8s d\u00e9lib\u00e9rations le conseil a vot\u00e9 la signature de ce march\u00e9 \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Travaux au gymnase communal (local stockage, Sol et luminaires)<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Un appel d’offre a \u00e9t\u00e9 fait aupr\u00e8s de diff\u00e9rentes entreprises pour ces trois march\u00e9s diff\u00e9rents. Il a \u00e9t\u00e9 retenu : l\u2019entreprise Jouanny pour la ma\u00e7onnerie pour la somme de 19836TTC pour la ma\u00e7onnerie et l’entreprise BMS pour la partie couverture pour une somme de 18885,65 TTC. Pour ce qui est de l’\u00e9clairage \u00e0 remettre aux normes et utiliser des LED pour les \u00e9conomies d’\u00e9nergie le choix est revenu \u00e0 l’entreprise BSE 07 pour la somme de 16607,28 TTC. En ce qui concerne le sol qui \u00e9tait \u00e0 r\u00e9nover, c\u2019est l’entreprise ST Groupe pour la somme de 65121,97 qui a \u00e9t\u00e9 retenue.  Apr\u00e8s d\u00e9lib\u00e9ration le CM vote \u00e0 l’unanimit\u00e9 pour ces entreprises.<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9cisions modificatives n\u00b02<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Des sommes non utilis\u00e9es sur diff\u00e9rentes lignes de comptes sont revers\u00e9es sur d’autres lignes qui en ont besoin concernant les march\u00e9s de travaux sur des pr\u00e9conisations de la tr\u00e9sorerie d’Aubenas. Apr\u00e8s d\u00e9lib\u00e9ration le CM a vot\u00e9 ces transferts \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Subventions aux associations<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le tableau ci-dessus a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 par M. Jean-Philippe Smadja, \u00e9lu de Demain Largenti\u00e8re. M. Paul, adjoint et pr\u00e9sident de la commission associations, a fait seulement lecture des deux derni\u00e8res colonnes.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Quelques questions des \u00e9lus de Demain Largenti\u00e8re se tourne vers la subvention \u00e0 Au-del\u00e0 du temps<\/strong> qui a visiblement \u00e9t\u00e9 scind\u00e9e en deux alors que la saison culturelle est d\u00e9j\u00e0 fragilis\u00e9e par la situation sanitaire.<\/p>\n\n\n\n

Malheureusement, l’USVL, le club de foot<\/strong>,  n’a pas demand\u00e9 de subvention pour l’ann\u00e9e 2021 et, d’apr\u00e8s M. Thierry Toulouse, aucune \u00e9quipe de jeunes n’est inscrite \u00e0 la ligue, ce qui veut dire qu’il n’y aura pas de match \u00e0 la Prade….  Il serait vraiment regrettable que le club de foot, acteur de loisirs  incontournable  pour les jeunes de notre commune, ne poursuive pas ses activit\u00e9s, d’autant que des investissements cons\u00e9quents (\u00e9clairage) ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s, et que d’autres (pelouse z\u00e9ro-phyto) pourraient \u00eatre en phase de construction.<\/p>\n\n\n\n

La Fourmili\u00e8re<\/strong> n\u2019a pas fourni de dossier associ\u00e9 \u00e0 sa demande, ce qui n\u2019a pas permis d\u2019y r\u00e9pondre favorablement. Mme Mil\u00e8ne Villard fait tout de m\u00eame part de leur connaissance du terrain et qu\u2019il serait int\u00e9ressant de pouvoir les accompagner ou les solliciter, sur le march\u00e9 de No\u00ebl par exemple, puisque la commission animation avec Mme Maigron trouvait un int\u00e9r\u00eat pour ce march\u00e9 et envisageait d’en organiser un (en 2020).<\/p>\n\n\n\n

Apr\u00e8s d\u00e9lib\u00e9rations le conseil vote ces subventions par 12 voix pour et 4 abstentions <\/p>\n\n\n\n

Compte rendu des d\u00e9cisions prises dans le cadre des d\u00e9l\u00e9gations d\u2019attribution autoris\u00e9es par la loi (art.L2122-22 du CGCT)<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Questions diverses<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

            Savoir rouler en v\u00e9lo<\/strong> : Pour cette op\u00e9ration mise en place par Alban Guillemin et organis\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 AMC7 pour apprendre aux \u00e9l\u00e8ves comment rouler en v\u00e9lo en s\u00e9curit\u00e9 une subvention demand\u00e9e \u00e0 la DJES  a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9e. Cette op\u00e9ration va donc pouvoir \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e assez rapidement.<\/p>\n\n\n\n

            P\u00f4le enfance-jeunesse : <\/strong>Mme Anjolras nous indique que la commission de s\u00e9curit\u00e9 a accept\u00e9 l’ouverture du p\u00f4le jeunesse. Apr\u00e8s des p\u00e9rip\u00e9ties nombreuses cet \u00e9tablissement va enfin pouvoir \u00eatre utilis\u00e9 \u00e0 partir du 17 septembre 2021. Nous en sommes tr\u00e8s heureux.<\/p>\n\n\n\n

            Port du masque et informations COVID : <\/strong>Mme Anjolras rappelle la l\u00e9galit\u00e9 face au port du masque.<\/p>\n\n\n\n

            Vid\u00e9o protection et incivilit\u00e9s <\/strong>: Les vid\u00e9os sont en cours d\u2019installation dans Largenti\u00e8re. Cette mise en place de 19 cameras sera termin\u00e9e fin ao\u00fbt courant septembre. Nous avions de notre c\u00f4t\u00e9 demand\u00e9 \u00e0 la marie que ce dispositif soit accompagn\u00e9 de la cr\u00e9ation d’un poste d’\u00e9ducateur de rue ou d’un policier municipal mais pour l’instant la mairie est r\u00e9ticente.<\/p>\n\n\n\n

M. Bruno Descombes pose la question des incivilit\u00e9s de certaines personnes dans les rues de notre ville. Ces incivilit\u00e9s ont donn\u00e9es lieu \u00e0 un ensemble d’actions aupr\u00e8s de la mairie et de la gendarmerie par des habitants m\u00e9contents de cet \u00e9tat de fait. Mais jusqu’\u00e0 maintenant force est de constater qu’il existe des lois mais qu’elles sont tr\u00e8s difficiles \u00e0 mettre en pratique et \u00e0 faire respecter. De plus les appels r\u00e9p\u00e9t\u00e9s \u00e0 la gendarmerie pour intervenir par des passages dans Largenti\u00e8re le soir n’ont pas \u00e9t\u00e9 vraiment appliqu\u00e9s. C’est pourtant les forces de l’ordre qui doivent \u00eatre garantes de l’ordre public.  Il faut savoir aussi que les cam\u00e9ras ne r\u00e9gleront pas tout car pour visionner les images prises qui ne sont gard\u00e9es qu’un mois il faut d\u00e9poser une plainte et qu’un juge accepte de missionner une personne d\u00e9di\u00e9e pour les regarder. Un mois c’est vraiment court.<\/p>\n\n\n\n

            M. Thierry Toulouse insiste pour que les personnes mises en cause dans des probl\u00e8mes de relations difficiles avec ces personnes mal intentionn\u00e9es n’h\u00e9sitent pas \u00e0 porter plainte \u00e0 la gendarmerie afin d’\u00e9toffer les dossiers de ces individus qui sont d\u00e9j\u00e0 connus de leurs services.<\/p>\n\n\n\n

            \u00c9coles et forfait communal : vote au del\u00e0 du plafond l\u00e9gal !<\/strong><\/p>\n\n\n\n

M. Jean-Philippe SMADJA, conteste la d\u00e9lib\u00e9ration N\u00b02021-043, relative \u00e0 la revalorisation de la participation aux frais de fonctionnement de l\u2019Ecole priv\u00e9e, et demande \u00e0 ce que ce point soit remis \u00e0 l\u2019ordre du jour au prochain conseil. En effet, le forfait communal n’est pas respect\u00e9 et a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9 au-del\u00e0 du plafond l\u00e9gal.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le 16 juin 2021, suite \u00e0 une annonce pr\u00e9c\u00e9dente de M. le maire de Largenti\u00e8re d\u00e9clarant \u00ab\u00a0je veux favoriser l’\u00e9cole priv\u00e9e<\/em>\u00ab\u00a0, le conseil municipal a mis en d\u00e9lib\u00e9ration une augmentation du forfait communal. <\/p>\n\n\n\n

Nous avions re\u00e7u entretemps l’enqu\u00eate diligent\u00e9e par M. le Pr\u00e9fet et nous avons calcul\u00e9 le forfait communal selon les crit\u00e8res de la Pr\u00e9fecture.<\/p>\n\n\n\n

N\u00e9gligeant cette enqu\u00eate, la majorit\u00e9 municipale a propos\u00e9 une augmentation \u00ab\u00a0m\u00e9canique\u00a0\u00bb du forfait communal (sans avoir pris la peine de le calculer), franchissant all\u00e8grement le plafond l\u00e9gal calcul\u00e9 par nos soins que nous avons \u00e9nonc\u00e9 publiquement lors du conseil.<\/p>\n\n\n\n

Les conseillers municipaux de la majorit\u00e9 ont, malgr\u00e9 notre demande d’ajournement et malgr\u00e9 nos rappels au franchissement de la loi, en connaissance de cause<\/strong>, vot\u00e9 cette augmentation.<\/p>\n\n\n\n

Nous ne pouvons tol\u00e9rer cette atteinte \u00e0 la valeur fondamentale de la R\u00e9publique<\/strong> qu’est la la\u00efcit\u00e9. Le d\u00e9sir politique de favoriser l’\u00e9cole priv\u00e9e afin de d\u00e9manteler l’\u00e9cole publique sous pr\u00e9texte que celle-ci \u00ab\u00a0co\u00fbte trop cher<\/em> \u00e0 la commune<\/em>\u00a0\u00bb nous est par ailleurs insoutenable.<\/p>\n\n\n\n

C\u2019est pourquoi, Demain Largenti\u00e8re alerte et demande une nouvelle d\u00e9lib\u00e9ration sur ce point.<\/p>\n\n\n\n

Retranscription et podcast \"Picto<\/h4>\n\n\n\n

Pour des raisons techniques (son), nous ne pouvons malheureusement pas vous proposer l’enregistrement du Conseil Municipal de ce jour et nous ne pouvons vous offrir qu’un r\u00e9sum\u00e9 de ce qui a \u00e9t\u00e9 dit dans ce conseil. Nous vous prions de nous en excuser.<\/p>\n\n\n\n

Point presse \"Picto<\/h4>\n\n\n\n
\"\"
Article du Dauphin\u00e9 13.08.2021<\/figcaption><\/figure>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Nos prises de paroles et les votes Bient\u00f4t le nouveau site www.largentiere.fr et un bulletin municipal Avant le conseil, pr\u00e9sent\u00e9 par Mme H\u00e9l\u00e8ne BARBOLOSI en avant-premi\u00e8re, doit \u00eatre mis en \u0153uvre avant fin ao\u00fbt, une nouvelle pr\u00e9sentation de l’ensemble du site ainsi que le bulletin municipal qui sera envoy\u00e9 aux habitants en principe fin ao\u00fbt. … <\/p>\n

Continuer la lecture \u00ab\u00a0CM du 09 ao\u00fbt 2021 – Quelles subventions 2021 pour les associations ? Vers une convention EPORA pour l’ilot St Vincent ?\u00a0\u00bb<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ngg_post_thumbnail":0,"footnotes":""},"class_list":["post-3614","page","type-page","status-publish","hentry","entry"],"yoast_head":"\nCM du 09 ao\u00fbt 2021 - Quelles subventions 2021 pour les associations ? 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